Recherches croisées franco-genevoises – Synthèse

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Archives départementales de Haute-Savoie (74)

Archives départementales de Savoie (73)

Archives de l’Etat de Genève (AEG)

L’Association Savoie Paris CGS-PRP a aussi édité un guide très utile, comportant (à partir de la page 59) une liste des communes haut-savoyardes avec pour chacune d’elles les sources d’archives adaptées au lieu et à la période considérée, avec les cotes correspondantes (AD 73 ou AD 74), ainsi que le bureau de rattachement pour les recherches dans le tabellion.

Synthèse des sources

DépôtObjetDescriptionSérie / cote et accès
AD 74Comptes de châtellenies(1309-1586) - Comptes relevant des comtes de Genève (1325-1417, puis des ducs de Genevois-Nemours (début 16e siècle) - archives caméralesSérie SA
AD 74Diocèse de Genève(16ème-18ème s.) - Administration de l’évêché et l’histoire ecclésiastique de Genève - pièces isolées d'origine privéeSérie 1J
AD 74Capitation espagnole (1743-1749)- Rôle de la capitation pour les communes du Faucigny (selon délimitations de l’époque)
non numérisées - archives anciennes
Série 4C
Archives anciennes > Fonds de l’intendance du Faucigny > Série 4 C
AD 74Etat-civil de communes suisses (qui furent savoyardes)(1774-1780, sauf mention contraire)
Hermance (1662-1815), Présinge (1742-1795), Onex, Meinier, Lancy, Colligny (1773-1777), Confignon, Compesières, Collonge-Bellerive, Choulex, Chêne-Thonex, Bernex, Avusy, Aire-la-Ville, Carouge (1780)
Série 4E
AD 74Enregistrement( 1792-1817)- Fonds du bureau de l’enregistrement de Carouge (ancienne capitale sarde)série 3Q
cote 3 Q 3857-3950
AD 74Tabellion d’Ancien Régime(jusqu'en 1798) - Fonds du tabellion d’Ancien Régime du Bureau de Douvaine (dont communes suisses dépendant de Douvaine)série 6C
AD 74Hypothèques(1812) - Fonds de la conservation des hypothèques de Genève-Carougesérie 4Q
AD 74Tabellion sarde(1814-1861) - Fonds du tabellion sarde (dont communes suisses)cote 8 FS 1
AD 74Hypothèques sardes(1823-1955) - Fonds de la Conservation des hypothèques sardes de Carouge (dont communes suisses)cote 8 FS 2
AEGFiefs de la seigneurie(1200-1798) - Reconnaissances de fiefs (dont territoire frontalier) - Voir aussi l’inventaire du fonds car certains documents ne sont pas numériséscotes : Titres et droits
Documents numérisés > Titres et droits
AEGFiches des baptêmes des communes réunies (1599-1798) - Fiches des baptêmes des communes réunies servant de répertoirecotes : E.C. rép. 1.87.1 à 1.87.8
Documents numérisés > Répertoire de l’état-civil
AEGTabellion de Saint-Julien et Carouge( 1697-1793) - Registres du tabellion de Saint-Julien et Carouge : 7 volumes, par ordre alphabétique de patronymes – contient les actes insinués par les notaires de quelques paroisses françaises frontalièresCotes : Archives A 105.1 à A 105.7
Documents numérisés > Inventaire
AEGTabellion de Saint-Julien (juillet 1777 à juin 1778) - Registre des actes de notaires insinués au tabellion de Saint-Julien (dont communes françaises) : 2 volumesCotes : Tabellion 109 et Tabellion 110
Documents numérisés > Notaires et tabellions 
AEGArchives du Département du Léman (1798-1814) - Fonds Archives du Département du Léman couvrant la période où Genève en fut le chef-lieu, non numérisé. Contient 58 séries - Voir contenu dans le plan de classement. cotes : ADL
AD 73Comptes de châtellenies(1401-1417) - Comptes des châtellenies relevant des comtes puis ducs de Savoie, y compris ceux du comté de Genève de 1401 à 1417 (période où le comte de Savoie est en possession du Genevois). Accès aux comptes numérisés grâce à un index des châtellenies
AD 73Gabelle du sel et don gratuit(1561-1564) - Dénombrements de la population en lien avec la gabelle du sel et le don gratuit – Pour les bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et Chablais. Le rôle de Gex de 1576 est aux AD de Côte d’Or. On trouve aussi les dénombrements des anciennes communes réunies du Canton de Genèvehttp://archives-en-ligne.savoie.fr/dossiers_sabaudia/don-gratuit/scientifique3.php
AD 73Capitation espagnole (1743-1749) - Rôles de la capitation pour les communes qui faisaient partie de la Savoie - archives anciennes – pas de documents numérisés mais plusieurs inventaires ont été établis Série C (5008-5036)
Index des noms de lieux, personnes et matières : ici
AD 73Judicature-mage de Carouge, de Ternier-Gaillard, du Genevois, de Chablais, de Faucigny(1424-1792) - Procédures criminelles et civiles, appels et directes relevant de différentes judicatures-mages de Savoie dont Carouge, Ternier-Gaillard et Genevois (fin 18ème) Série 2B
Inventaire détaillé : ici

n.b. ce tableau n’est pas exhaustif. Il comporte peut être aussi des erreurs ou des imprécisions. Il s’agit d’un travail “in progress”, Les potentialités d’amélioration sont donc importantes…

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