Ce sujet (recherches franco-genevoises croisées) est divisé en plusieurs parties : 4 articles sont consacrés à la contextualisation, traitant chacun d’une période-clé de l’histoire locale. On trouvera néanmoins  à la fin de l’article, une rapide évocation des sources généalogiques relatives à la période donnée. Le dernier article (partie V) est un récapitulatif -sous forme de tableau- des différentes sources pouvant être utiles dans le cadre de recherches croisées Savoie/Canton de Genève.

L’occupation espagnole et son système de capitation (1742-1749)

Suite à l’alliance entre le Roi Charles Emmanuel III et l’impératrice Marie Thérèse d’Autriche, la Savoie sera occupée par les troupes espagnoles, qui s’en serviront de base de ravitaillement et de zone de repos.
Les occupants vont avec rigueur et méthode taxer lourdement tous les foyers en plus de la taille habituelle. Les réquisitions seront également nombreuses pour subvenir aux besoins des troupes : logement, nourriture, main d’œuvre, chevaux, paille et fourrage…

La capitation (impôt par tête) est aussi mise en œuvre. Cela implique de dénombrer avec exactitude la population par paroisse, village, feu (foyer) et  tête. Sont répertoriées toutes les couches de la société : les nobles, les notables, le clergé, les artisans, les commerçants, les paysans (laboureurs), les absents, les mendiants et les pauvres. Ce recensement, bien qu’établi de manière non uniforme, est une source précieuse pour les généalogistes qui s’intéressent à cette période.

L’occupation espagnole prendra fin en 1748, date à laquelle, par le Traité d’Aix-La-Chapelle, le Roi Charles Emmanuel III recouvrera la totalité de ses Provinces.

Survol des sources généalogiques

Les rôles de la capitation pour les communes qui faisaient partie de la Savoie se trouvent principalement dans les archives anciennes des AD73, en série C. Les documents ne sont pas numérisés mais plusieurs inventaires ont été établis.

Pour les communes du Faucigny (selon délimitations de l’époque), il faudra se tourner vers les AD 74, en série 4C. Documents non numérisés.

Sources bibliographiques (contexte historique)

Wikipedia (Etats de Savoie, Comté de Genève, Diocèse de Genève, bailliage de Ternier, Province de Carouge) / Dictionnaire Historique de la Suisse / Sources du site généalogique de la famille Mégard, notamment sur le bailliage de Ternier.

Ce sujet (Recherches franco-genevoises croisées) est divisé en plusieurs parties : 4 articles sont consacrés à la contextualisation, traitant chacun d’une période-clé de l’histoire locale. On trouvera néanmoins  à la fin de l’article, une rapide évocation des sources généalogiques relatives à la période donnée. Le dernier article (partie V) est un récapitulatif -sous forme de tableau- des différentes sources pouvant être utiles dans le cadre de recherches croisées Savoie/Canton de Genève.

L’occupation bernoise et les bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et Thonon (1536-1567)

Début 1536, les Bernois, alliés de Genève, envahissent le Pays de Vaud, le Pays de Gex, les mandements de Ternier et Gaillard, et le Chablais (Thonon). Une nouvelle organisation s’instaure dans les pays nouvellement conquis : une trésorerie bernoise autonome est notamment créée. L’administration centrale s’installe à Lausanne et les territoires sont divisés en bailliages, dont ceux de Gex, Ternier-Gaillard et du Chablais (appelé aussi bailliage de Thonon). Pour celui de Ternier-Gaillard, une commission est nommée pour établir le nouveau régime. Un tribunal des moeurs appelé consistoire est établi aux portes de Genève, à Compesières, dont le château accueillera les 7 baillis qui se sont succédés durant cette période.

Guerres et occupations de 1536 à 1569

Situation après 1601

Les baillis rendaient annuellement des comptes détaillés, comprenant les “censes et directes” (impôts), les “lods” (droits de mutation), les “amodiations” (locations), les appellations et amendes, le vin et le blé reçus, l’argent et le blé délivrés (aux ministres du culte et aux pauvres). (1)

Les bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et du Chablais (Thonon) sont restitués à la Savoie en août 1567, suite à l’ultime ratification du traité de Lausanne signé le 30 octobre 1564 entre Berne et le duc (assorti d’une délimitation entre Gex et Vaud).

Non loin de là, la partie orientale du bailliage du Chablais (Evian) conquise en 1536 par les Valaisans est restituée en grande partie au duc par le traité de Thonon du 4 mars 1569.

Survol des sources généalogiques

On trouve aux AD 73 les dénombrements de la population en lien avec la gabelle du sel et le don gratuit (1561-1564) pour les bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et du Chablais (rubrique Recensements de population). Des recensements de certaines communes du Canton de Genève se trouvent donc aussi dans ces documents (anciennes communes réunies)

Une source d’information très utile sur ces sources fiscales est à consulter sur Sabaudia

Sources bibliographiques (contexte historique)

Wikipedia (Etats de Savoie, Comté de Genève, Diocèse de Genève, bailliage de Ternier, Province de Carouge) / Dictionnaire Historique de la Suisse / Sources du site généalogique de la famille Mégard, notamment sur le bailliage de Ternier.

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(1) Source : http://www.megard.ch/famille/public/sources_MM/EcritsBaillivaux.pdf

Ce sujet (recherches franco-genevoises croisées) est divisé en plusieurs parties : 4 articles sont consacrés à la contextualisation, traitant chacun d’une période-clé de l’histoire locale. On trouvera néanmoins  à la fin de l’article, une rapide évocation des sources généalogiques relatives à la période donnée. Le dernier article (partie V) est un récapitulatif -sous forme de tableau- des différentes sources pouvant être utiles dans le cadre de recherches croisées Savoie/Canton de Genève.

Diocèse de Genève et châtellenies de Savoie  (XIe-XVe s.) 

Du Vème siècle à l’an 1801, le diocèse de Genève dépend de l’archidiocèse de Vienne. Son territoire est vaste : il jouxte au nord les terres de l’abbaye de Saint-Claude, à l’ouest l’archidiocèse de Lyon, au sud, le diocèse de Grenoble et l’archidiocèse de Tarentaise, ainsi que les diocèses d’Aoste et de Sion.  A cela s’ajoutent la ville épiscopale (7 paroisses), son chapitre cathédral et ses couvents.

Outre le pouvoir politique exercé par l’évêque de Genève, le diocèse de Genève développe une véritable emprise territoriale. Au XIème et au XIIème siècle, il fonde les monastères clunisiens de Saint-Victor et de Contamine-sur-Arve, les abbayes d’Abondance, de Peillonnex, Satigny, Sixt et d’Entremont, les couvents cisterciens de Bonmont, Hautecombe, Chézery, Saint-Jean-d’Aulps et Bellerive, et enfin les chartreuses d’Arvières, d’Oujon, de Vallon, du Reposoir, de Pomier et d’Aillon.

Le domaine propre (appelé aussi « temporel »)  de l’évêché s’étend également : construction au 13ème siècle du Château de l’Ile à Genève –repris peu de temps après par la Maison de Savoie- et des mandements de Jussy, Peney et Thiez.

La Maison de Savoie possède quant à elle un grand nombre de châtellenies, appelées aussi mandements, qui se regroupent en bailliages. En 1416, on compte pour la partie qui nous intéresse : les bailliages du Chablais (16 châtellenies, siège : Château de Chillon), du Faucigny (11 châtellenies, château de Chatillon), du Pays de Gex et du Genevois (Comté de Genève, château d’Annecy).

En 1439, le duc de Savoie Amédée VIII est élu pape et il en profite pour se réserver l’évêché de Genève en 1444 et en assurer le droit de présentation à ses descendants. L’évêché de Genève reste dans la dépendance de la maison de Savoie jusqu’à la Révolution, mais la réforme religieuse et politique de Genève conduit au départ de l’évêque en 1533 et à l’institution de la nouvelle Eglise réformée en mai 1536 par le Conseil général. Une réorganisation de l’ancien diocèse de Genève est entreprise dès la fin du 16ème siècle et Annecy prend peu à peu le rôle de nouvelle ville épiscopale.

Survol des sources généalogiques 

Pour la période du 12ème au 16ème siècle et pour les comptes de châtellenies, y compris pour le Comté de Genève, les archives sont divisées, en fonction du territoire, entre les Archives de la Savoie (AD73) et de la Haute-Savoie (AD74). Aux Archives de l’Etat de Genève, on peut trouver des reconnaissances de fiefs (y compris pour la Savoie) dans la série « Titres et droits ».

Sources bibliographiques (contexte historique)

Wikipedia (Etats de Savoie, Comté de Genève, Diocèse de Genève, bailliage de Ternier, Province de Carouge) / Dictionnaire Historique de la Suisse / Sources du site généalogique de la famille Mégard, notamment sur le bailliage de Ternier.