Recherches croisées franco-genevoises – Astuces

Pour mener au mieux des recherches de ce type et ne pas risquer de passer à côté d’informations importantes, voici une petite astuce : que ce soit pour les AEG ou les Archives départementales 73 ou 74, taper le nom de la commune recherchée en texte libre dans le formulaire de la base de données. Vous aurez ainsi connaissance de tous les fonds conservés concernant cette commune. Il peut être aussi judicieux d’interroger par patronymes car on peut parfois trouver des fonds d’archives privées ou des pièces d’archives isolées.

AEG : base de données ADHEMAR

Saisir le nom de la commune (ou le patronyme) dans la zone « Recherche par thème » dans Adhémar.

Archives départementales 74

Faire une recherche dans l’inventaire en tapant dans le formulaire des AD74  le nom de la commune recherchée (ou le patronyme). Le chemin d’accès au formulaire de recherche dans les inventaires est le suivant : Rechercher des documents > consulter les inventaires > Recherche simple




Recherches croisées franco-genevoises – Synthèse

Archives départementales de Haute-Savoie (74)

Archives départementales de Savoie (73)

Archives de l’Etat de Genève (AEG)

L’Association Savoie Paris CGS-PRP a aussi édité un guide très utile, comportant (à partir de la page 59) une liste des communes haut-savoyardes avec pour chacune d’elles les sources d’archives adaptées au lieu et à la période considérée, avec les cotes correspondantes (AD 73 ou AD 74), ainsi que le bureau de rattachement pour les recherches dans le tabellion.

Synthèse des sources


DépôtObjetDescriptionSérie / cote et accès
AD 74Comptes de châtellenies(1309-1586) - Comptes relevant des comtes de Genève (1325-1417, puis des ducs de Genevois-Nemours (début 16e siècle) - archives caméralesSérie SA
AD 74Diocèse de Genève(16ème-18ème s.) - Administration de l’évêché et l’histoire ecclésiastique de Genève - pièces isolées d'origine privéeSérie 1J
AD 74Capitation espagnole (1743-1749)- Rôle de la capitation pour les communes du Faucigny (selon délimitations de l’époque)
non numérisées - archives anciennes
Série 4C
Archives anciennes > Fonds de l’intendance du Faucigny > Série 4 C
AD 74Etat-civil de communes suisses (qui furent savoyardes)(1774-1780, sauf mention contraire)
Hermance (1662-1815), Présinge (1742-1795), Onex, Meinier, Lancy, Colligny (1773-1777), Confignon, Compesières, Collonge-Bellerive, Choulex, Chêne-Thonex, Bernex, Avusy, Aire-la-Ville, Carouge (1780)
Série 4E
AD 74Enregistrement( 1792-1817)- Fonds du bureau de l’enregistrement de Carouge (ancienne capitale sarde)série 3Q
cote 3 Q 3857-3950
AD 74Tabellion d’Ancien Régime(jusqu'en 1798) - Fonds du tabellion d’Ancien Régime du Bureau de Douvaine (dont communes suisses dépendant de Douvaine)série 6C
AD 74Hypothèques(1812) - Fonds de la conservation des hypothèques de Genève-Carougesérie 4Q
AD 74Tabellion sarde(1814-1861) - Fonds du tabellion sarde (dont communes suisses)cote 8 FS 1
AD 74Hypothèques sardes(1823-1955) - Fonds de la Conservation des hypothèques sardes de Carouge (dont communes suisses)cote 8 FS 2
AEGFiefs de la seigneurie(1200-1798) - Reconnaissances de fiefs (dont territoire frontalier) - Voir aussi l’inventaire du fonds car certains documents ne sont pas numériséscotes : Titres et droits
Documents numérisés > Titres et droits
AEGFiches des baptêmes des communes réunies (1599-1798) - Fiches des baptêmes des communes réunies servant de répertoirecotes : E.C. rép. 1.87.1 à 1.87.8
Documents numérisés > Répertoire de l’état-civil
AEGTabellion de Saint-Julien et Carouge( 1697-1793) - Registres du tabellion de Saint-Julien et Carouge : 7 volumes, par ordre alphabétique de patronymes – contient les actes insinués par les notaires de quelques paroisses françaises frontalièresCotes : Archives A 105.1 à A 105.7
Documents numérisés > Inventaire
AEGTabellion de Saint-Julien (juillet 1777 à juin 1778) - Registre des actes de notaires insinués au tabellion de Saint-Julien (dont communes françaises) : 2 volumesCotes : Tabellion 109 et Tabellion 110
Documents numérisés > Notaires et tabellions 
AEGArchives du Département du Léman (1798-1814) - Fonds Archives du Département du Léman couvrant la période où Genève en fut le chef-lieu, non numérisé. Contient 58 séries - Voir contenu dans le plan de classement. cotes : ADL
AD 73Comptes de châtellenies(1401-1417) - Comptes des châtellenies relevant des comtes puis ducs de Savoie, y compris ceux du comté de Genève de 1401 à 1417 (période où le comte de Savoie est en possession du Genevois). Accès aux comptes numérisés grâce à un index des châtellenies
AD 73Gabelle du sel et don gratuit(1561-1564) - Dénombrements de la population en lien avec la gabelle du sel et le don gratuit – Pour les bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et Chablais. Le rôle de Gex de 1576 est aux AD de Côte d’Or. On trouve aussi les dénombrements des anciennes communes réunies du Canton de Genèvehttp://archives-en-ligne.savoie.fr/dossiers_sabaudia/don-gratuit/scientifique3.php
AD 73Capitation espagnole (1743-1749) - Rôles de la capitation pour les communes qui faisaient partie de la Savoie - archives anciennes – pas de documents numérisés mais plusieurs inventaires ont été établis Série C (5008-5036)
Index des noms de lieux, personnes et matières : ici
AD 73Judicature-mage de Carouge, de Ternier-Gaillard, du Genevois, de Chablais, de Faucigny(1424-1792) - Procédures criminelles et civiles, appels et directes relevant de différentes judicatures-mages de Savoie dont Carouge, Ternier-Gaillard et Genevois (fin 18ème) Série 2B
Inventaire détaillé : ici

n.b. ce tableau n’est pas exhaustif. Il comporte peut être aussi des erreurs ou des imprécisions. Il s’agit d’un travail “in progress”, Les potentialités d’amélioration sont donc importantes…




Recherches croisées franco-genevoises – Partie IV

Ce sujet (recherches franco-genevoises croisées) est divisé en plusieurs parties : 4 articles sont consacrés à la contextualisation, traitant chacun d’une période-clé de l’histoire locale. On trouvera néanmoins  à la fin de l’article, une rapide évocation des sources généalogiques relatives à la période donnée. Le dernier article (partie V) est un récapitulatif -sous forme de tableau- des différentes sources pouvant être utiles dans le cadre de recherches croisées Savoie/Canton de Genève.

La Province de Carouge avec et sans Carouge (1780-1837)

La province de Carouge est l’une des circonscriptions du duché de Savoie. Elle a été constituée par les autorités sardes — Victor-Amédée II de Savoie —afin de concurrencer l’essor de la ville de Genève, en 1780. Carouge devient le siège d’une intendance et le siège d’un juge-mage, transféré depuis Saint-Julien-en-Genevois.

Lors de l’annexion du duché de Savoie par la Convention nationale en 1792, la province de Carouge intègre le nouveau département du Mont-Blanc et est réorganisée en district de Carouge, composée de 8 cantons. En 1798, l’ensemble du territoire est attaché au nouveau département du Léman, dont Genève devient le chef-lieu.


RégionsCommunes
Chablais savoyard Veigy, Vinzier
GenevoisAndilly, Arcine, Bassy et Verrens, Bans, Cercier, Cernex, Challonges, Chaumont, Chavannaz, Chêne, Chessenaz, Chevrier-en-Vuache, Clarafond, Contamine, Copponex, Cruseilles, Dingy-en-Vuache, Eloise, Epagny-de-Chaumont, Etrembières, Franclens, Frangy, Jonzier, Marlioz, Minzier, Monnetier-Mornex, Musiège, Présilly, Saint-Blaise, Saint-Germain, Saint-Jean-de-Chaumont, Sallenove, Savigny, Usinens, Vanzy, Vovray et Vulbens
FaucignyAnnemasse, Monthoux et Vétraz

En mars 1816, la commune de Carouge est rattachée à Genève et à la Confédération lors du Traité de Turin. Elle ne fait donc plus partie de la Province de Carouge, mais l’appellation reste et Saint-Julien devient le chef-lieu de la Province de Carouge… De plus, 23 communes qui faisaient partie de la Savoie deviennent suisses. Il s’agit de : Onex, Confignon, Aire-la-Ville, Avusy, Laconnex, Soral, Bardonnex, Plan-les-Ouates, Carouge, Veyrier, Troinex, Lancy, Bernex, Chêne-Bourg et Thônex (ex nord-Genevois), ainsi que Présinge, Puplinge, Meinier, Choulex, Corsier, Anières, Collonge-Bellerive et Hermance (ex-bas-Chablais).


MandementsDate de rattachementCommunes
Reignier 1816-1837Arbusigny, Ésery, Esserts, Monnetier-Mornex, La Muraz, Pers-Jussy, Reignier, Saint-Romain, Le Sappey, Scientrier (+) Fillinges en 1818
Saint-Julien1816-1837Andilly, Beaumont, Bossey (et une portion de Veyrier), Cernex, Chaumont, Chavannaz, Chênex, Chevrier, Collonges-Archamps, Contamine-en-Genevois, Copponex, Cruseilles, Dingy-en-Vuache, Épagny, Feigères, Frangy, Jonzier, Marlioz, Minzier, Musièges, Neydens, Présilly, Saint-Blaise, Saint-Julien, Savigny, Thairy, Valleiry, Vers, Viry, Vulbens (-) Collonges-Archamps en 1818
Annemasse1816-1837Ambilly, Annemasse, Arthaz-Pont-Notre-Dame, Bonne, Cranves-Sales, Fillinges*, Juvigny, Loëx, Lucinges, Étrembières, Gaillard, Machilly, Marcellaz*, Nangy*, Saint-Cergues, Vétraz-Monthoux, Veigy-Foncenex, Ville-la-Grand
(-) Fillinges, Marcellaz et Nangy en 1818 (+) Collonges-Archamps en 1818
Seyssel1818-1837Arcine, Bassy, Challonges, Chêne-en-Semine, Chessenaz, Chilly, Clarafond, Clermont, Desingy, Droisy, Éloise, Franclens, Menthonnex-sous-Clermont, Saint-Germain, Seyssel, Usinens, Vanzy

La Province de Carouge est supprimée en 1837 et partagée entre les provinces du Genevois et du Faucigny

Survol des ressources généalogiques

Aux Archives d’Etat de Genève (AEG), on trouve les registres du tabellion de Saint-Julien et Carouge pour la période 1697-1793 avec les actes insinués de communes françaises frontalières, ainsi qu’un Fonds des Archives du Département du Léman couvrant la période 1798-1814.

Les AD 74 conservent l’état-civil de certaines communes suisses pour la période 1774-1780, un Fonds de la Conservation des hypothèques sardes de Carouge (1823-1955), et un fonds du bureau de l’enregistrement de Carouge (1792-1817)

Aux AD 73, on peut trouver les  procédures criminelles et civiles, appels et directes, relevant de la judicature-mage de Carouge, de celle de Ternier-Gaillard ou de celle du Genevois (fin 18ème)

Sources bibliographiques (contexte historique)

Wikipedia (Etats de Savoie, Comté de Genève, Diocèse de Genève, bailliage de Ternier, Province de Carouge) / Dictionnaire Historique de la Suisse / Sources du site généalogique de la famille Mégard, notamment sur le bailliage de Ternier.




Recherches croisées franco-genevoises – Partie III

Ce sujet (recherches franco-genevoises croisées) est divisé en plusieurs parties : 4 articles sont consacrés à la contextualisation, traitant chacun d’une période-clé de l’histoire locale. On trouvera néanmoins  à la fin de l’article, une rapide évocation des sources généalogiques relatives à la période donnée. Le dernier article (partie V) est un récapitulatif -sous forme de tableau- des différentes sources pouvant être utiles dans le cadre de recherches croisées Savoie/Canton de Genève.

L’occupation espagnole et son système de capitation (1742-1749)

Suite à l’alliance entre le Roi Charles Emmanuel III et l’impératrice Marie Thérèse d’Autriche, la Savoie sera occupée par les troupes espagnoles, qui s’en serviront de base de ravitaillement et de zone de repos.
Les occupants vont avec rigueur et méthode taxer lourdement tous les foyers en plus de la taille habituelle. Les réquisitions seront également nombreuses pour subvenir aux besoins des troupes : logement, nourriture, main d’œuvre, chevaux, paille et fourrage…

La capitation (impôt par tête) est aussi mise en œuvre. Cela implique de dénombrer avec exactitude la population par paroisse, village, feu (foyer) et  tête. Sont répertoriées toutes les couches de la société : les nobles, les notables, le clergé, les artisans, les commerçants, les paysans (laboureurs), les absents, les mendiants et les pauvres. Ce recensement, bien qu’établi de manière non uniforme, est une source précieuse pour les généalogistes qui s’intéressent à cette période.

L’occupation espagnole prendra fin en 1748, date à laquelle, par le Traité d’Aix-La-Chapelle, le Roi Charles Emmanuel III recouvrera la totalité de ses Provinces.

Survol des sources généalogiques

Les rôles de la capitation pour les communes qui faisaient partie de la Savoie se trouvent principalement dans les archives anciennes des AD73, en série C. Les documents ne sont pas numérisés mais plusieurs inventaires ont été établis.

Pour les communes du Faucigny (selon délimitations de l’époque), il faudra se tourner vers les AD 74, en série 4C. Documents non numérisés.

Sources bibliographiques (contexte historique)

Wikipedia (Etats de Savoie, Comté de Genève, Diocèse de Genève, bailliage de Ternier, Province de Carouge) / Dictionnaire Historique de la Suisse / Sources du site généalogique de la famille Mégard, notamment sur le bailliage de Ternier.




Recherches croisées franco-genevoises – Partie II

Ce sujet (Recherches franco-genevoises croisées) est divisé en plusieurs parties : 4 articles sont consacrés à la contextualisation, traitant chacun d’une période-clé de l’histoire locale. On trouvera néanmoins  à la fin de l’article, une rapide évocation des sources généalogiques relatives à la période donnée. Le dernier article (partie V) est un récapitulatif -sous forme de tableau- des différentes sources pouvant être utiles dans le cadre de recherches croisées Savoie/Canton de Genève.

L’occupation bernoise et les bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et Thonon (1536-1567)

Début 1536, les Bernois, alliés de Genève, envahissent le Pays de Vaud, le Pays de Gex, les mandements de Ternier et Gaillard, et le Chablais (Thonon). Une nouvelle organisation s’instaure dans les pays nouvellement conquis : une trésorerie bernoise autonome est notamment créée. L’administration centrale s’installe à Lausanne et les territoires sont divisés en bailliages, dont ceux de Gex, Ternier-Gaillard et du Chablais (appelé aussi bailliage de Thonon). Pour celui de Ternier-Gaillard, une commission est nommée pour établir le nouveau régime. Un tribunal des moeurs appelé consistoire est établi aux portes de Genève, à Compesières, dont le château accueillera les 7 baillis qui se sont succédés durant cette période.

Guerres et occupations de 1536 à 1569

Source : Atlas historique du Pays de Genève : des Celtes au Grand Genève / Claude Barbier, Pierre-François Schwarz – La Salévienne, 2014

Situation après 1601

Source :  Atlas historique du Pays de Genève : des Celtes au Grand Genève / Claude Barbier, Pierre-François Schwarz – La Salévienne, 2014

Les baillis rendaient annuellement des comptes détaillés, comprenant les “censes et directes” (impôts), les “lods” (droits de mutation), les “amodiations” (locations), les appellations et amendes, le vin et le blé reçus, l’argent et le blé délivrés (aux ministres du culte et aux pauvres). (1)

Les bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et du Chablais (Thonon) sont restitués à la Savoie en août 1567, suite à l’ultime ratification du traité de Lausanne signé le 30 octobre 1564 entre Berne et le duc (assorti d’une délimitation entre Gex et Vaud).

Non loin de là, la partie orientale du bailliage du Chablais (Evian) conquise en 1536 par les Valaisans est restituée en grande partie au duc par le traité de Thonon du 4 mars 1569.

Survol des sources généalogiques

On trouve aux AD 73 les dénombrements de la population en lien avec la gabelle du sel et le don gratuit (1561-1564) pour les bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et du Chablais (rubrique Recensements de population). Des recensements de certaines communes du Canton de Genève se trouvent donc aussi dans ces documents (anciennes communes réunies)

Une source d’information très utile sur ces sources fiscales est à consulter sur Sabaudia

Sources bibliographiques (contexte historique)

Wikipedia (Etats de Savoie, Comté de Genève, Diocèse de Genève, bailliage de Ternier, Province de Carouge) / Dictionnaire Historique de la Suisse / Sources du site généalogique de la famille Mégard, notamment sur le bailliage de Ternier.


(1) Source : http://www.megard.ch/famille/public/sources_MM/EcritsBaillivaux.pdf




Recherches croisées franco-genevoises – Partie I

Ce sujet (recherches franco-genevoises croisées) est divisé en plusieurs parties : 4 articles sont consacrés à la contextualisation, traitant chacun d’une période-clé de l’histoire locale. On trouvera néanmoins  à la fin de l’article, une rapide évocation des sources généalogiques relatives à la période donnée. Le dernier article (partie V) est un récapitulatif -sous forme de tableau- des différentes sources pouvant être utiles dans le cadre de recherches croisées Savoie/Canton de Genève.

Diocèse de Genève et châtellenies de Savoie  (XIe-XVe s.) 

Du Vème siècle à l’an 1801, le diocèse de Genève dépend de l’archidiocèse de Vienne. Son territoire est vaste : il jouxte au nord les terres de l’abbaye de Saint-Claude, à l’ouest l’archidiocèse de Lyon, au sud, le diocèse de Grenoble et l’archidiocèse de Tarentaise, ainsi que les diocèses d’Aoste et de Sion.  A cela s’ajoutent la ville épiscopale (7 paroisses), son chapitre cathédral et ses couvents.

Sources: Helvetia Sacra, I/3, 1980; Encyclopédie de Genève, 5, 1986, p. 103 © 2005 DHS et Kohli cartographie, Berne.

Outre le pouvoir politique exercé par l’évêque de Genève, le diocèse de Genève développe une véritable emprise territoriale. Au XIème et au XIIème siècle, il fonde les monastères clunisiens de Saint-Victor et de Contamine-sur-Arve, les abbayes d’Abondance, de Peillonnex, Satigny, Sixt et d’Entremont, les couvents cisterciens de Bonmont, Hautecombe, Chézery, Saint-Jean-d’Aulps et Bellerive, et enfin les chartreuses d’Arvières, d’Oujon, de Vallon, du Reposoir, de Pomier et d’Aillon.

Le domaine propre (appelé aussi « temporel »)  de l’évêché s’étend également : construction au 13ème siècle du Château de l’Ile à Genève –repris peu de temps après par la Maison de Savoie- et des mandements de Jussy, Peney et Thiez.

La Maison de Savoie possède quant à elle un grand nombre de châtellenies, appelées aussi mandements, qui se regroupent en bailliages. En 1416, on compte pour la partie qui nous intéresse : les bailliages du Chablais (16 châtellenies, siège : Château de Chillon), du Faucigny (11 châtellenies, château de Chatillon), du Pays de Gex et du Genevois (Comté de Genève, château d’Annecy).

En 1439, le duc de Savoie Amédée VIII est élu pape et il en profite pour se réserver l’évêché de Genève en 1444 et en assurer le droit de présentation à ses descendants. L’évêché de Genève reste dans la dépendance de la maison de Savoie jusqu’à la Révolution, mais la réforme religieuse et politique de Genève conduit au départ de l’évêque en 1533 et à l’institution de la nouvelle Eglise réformée en mai 1536 par le Conseil général. Une réorganisation de l’ancien diocèse de Genève est entreprise dès la fin du 16ème siècle et Annecy prend peu à peu le rôle de nouvelle ville épiscopale.

Survol des sources généalogiques 

Pour la période du 12ème au 16ème siècle et pour les comptes de châtellenies, y compris pour le Comté de Genève, les archives sont divisées, en fonction du territoire, entre les Archives de la Savoie (AD73) et de la Haute-Savoie (AD74). Aux Archives de l’Etat de Genève, on peut trouver des reconnaissances de fiefs (y compris pour la Savoie) dans la série « Titres et droits ».

Sources bibliographiques (contexte historique)

Wikipedia (Etats de Savoie, Comté de Genève, Diocèse de Genève, bailliage de Ternier, Province de Carouge) / Dictionnaire Historique de la Suisse / Sources du site généalogique de la famille Mégard, notamment sur le bailliage de Ternier.